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Marques déposées par la société TERRITOIRE DE MUSIQUES
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"Opération Iceberg"
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"Opération Iceberg"
TERRITOIRE DE MUSIQUES, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4043533
Date de dépôt :
29/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2023
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Présentation de la marque "Opération Iceberg"

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2013 par la société TERRITOIRE DE MUSIQUES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « "Opération Iceberg" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-47 du 22 novembre 2013.

Le déposant est la société TERRITOIRE DE MUSIQUES domicilié(e) Techn'Hom 5, 3 rue Marcel Pangon - 90300 - Cravanche - France et immatriculée sous le numéro RCS 349 730 341 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, TERRITOIRE DE MUSIQUES, Mme. Nilou Kaveh domicilié(e) Techn'Hom 5, 3 rue Marcel Pangon - 90300 - Cravanche - France.

La marque "Opération Iceberg" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4043533.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "Opération Iceberg" est expirée depuis le 29 octobre 2023.

TERRITOIRE DE MUSIQUES a également déposé les autres marques suivantes : GE NE RI Q TUMULTES SCENIQUES EN VILLES DIJON BESANCON BELFORT MULHOUSE + FREIBURG , LES EUROCKEENNES DE BELFORT


TERRITOIRE DE MUSIQUES, ASSOCIATION - Techn'Hom 5, 3 rue Marcel Pangon - 90300 - Cravanche - France - SIREN 349730341


TERRITOIRE DE MUSIQUES, Mme. Nilou Kaveh - Techn'Hom 5, 3 rue Marcel Pangon - 90300 - Cravanche - France


Publication - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-47

Enregistrement sans modification - Publication le 21 févr. 2014 au BOPI 2014-08

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.